Mentions légales
Ces mentions précisent l’identité de l’éditeur du site charly-dessoly.fr, celle de son hébergeur et les règles qui encadrent sa consultation. Elles sont publiées en application de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Dernière mise à jour :
01
Éditeur du site.
- Éditeur
- Charly Dessoly, entrepreneur individuel (EI)
- Adresse
- 18 rue Salvador Allende, 59120 Loos, France
- SIRET
- 980 871 800 00010
- Immatriculation
- Registre national des entreprises (RNE)
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Téléphone
- +33 6 52 95 68 80
- Courriel
- contact@charly-dessoly.fr
- Directeur de la publication
- Charly Dessoly
02
Hébergement.
- Hébergeur
- o2switch SAS
- Adresse
- 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone
- +33 4 44 44 60 40
- Site
- www.o2switch.fr
03
Propriété intellectuelle.
La structure du site, ses textes, ses mises en page, ses graphismes, ses animations et son code sont la propriété de Charly Dessoly ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Une exploitation non autorisée constitue une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques, logos, visuels et éléments d’identité des clients présentés dans les projets restent la propriété de leurs titulaires respectifs ; ils sont reproduits à titre de référence professionnelle. Les caractères typographiques employés sur ce site le sont conformément à leur licence d’utilisation.
04
Responsabilité.
Les informations publiées sur ce site sont tenues aussi exactes et à jour que possible, sans garantie d’exhaustivité ni d’absence d’erreur. Elles ont une valeur informative : les projets présentés illustrent un travail réalisé et ne constituent pas une offre contractuelle. Seuls un devis et un contrat signés engagent l’éditeur.
Le site est accessible en permanence, sauf interruption liée à une maintenance, à une défaillance technique, au réseau ou à un cas de force majeure. La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée à raison d’un dommage résultant de l’accès au site, de son indisponibilité ou de l’usage fait des informations qu’il contient.
Il appartient à chaque visiteur de protéger son équipement contre toute forme de contamination.
05
Liens hypertextes.
Ce site peut renvoyer vers des sites tiers dont l’éditeur ne maîtrise ni le contenu ni les pratiques. Leur consultation relève de la seule responsabilité du visiteur, aux conditions qui leur sont propres.
La création d’un lien vers ce site ne requiert pas d’autorisation préalable, sauf s’il laisse supposer un partenariat ou une approbation, ou s’il s’inscrit dans un contexte portant atteinte à l’éditeur. Tout lien de cette nature est retiré sur simple demande.
06
Données personnelles et cookies.
Le responsable des données personnelles traitées par ce site est Charly Dessoly. Ce qu’il reçoit — les demandes envoyées depuis les formulaires, la mesure de fréquentation faite par le site lui-même, et ce que voient les prestataires qui servent le caractère des titres et protègent les formulaires —, pourquoi, combien de temps, par qui, et comment exercer vos droits : tout est décrit sur la page Confidentialité.
Les pages publiques ne déposent aucun cookie : aucun consentement n’est requis pour naviguer, et aucun bandeau n’est affiché.
07
Droit applicable.
Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de différend, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord, le litige relève des juridictions françaises compétentes selon les règles de droit commun.
Ces mentions peuvent être modifiées à tout moment ; la version publiée sur cette page fait foi.